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Droit de l'Internet et Espaces Publics Numériques : Dossier de ressources

Jean-Luc Raymond — Sun, 11 Nov 2007 20:55:00 +0100

Droit de l'Internet et Espaces Publics Numériques : Dossier de ressources.

A télécharger en fin de message : version 1.6 du 7 novembre 2007 (38 pages). Cliquez sur Annexe (ou) Annexes.

Avec la participation du Centre de Ressources des Espaces Publics Numériques de Wallonie et de l'Association des Jeudis des EPN.

Ce dossier de ressources francophones (Internet et papier) sur le Droit de l'Internet comprend des documents relatifs aux notions de Droit afférentes aux usages et pratiques en Espaces Publics Numériques. Il est mis à disposition sous licence Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale 2.0 France (BY-NC 2.0 FR).

Il se veut volontairement exhaustif, porté vers des notions générales et délivrant des documents clés pour mener des animations et ateliers spécifiques en EPN en rapport avec le Droit de l'Internet au sens large. Ce livret comprend également des liens vers des informations fiables à indiquer aux usagers des lieux d'accès publics à l'Internet.

Initié suite à une intervention lors de la formation "Obligations légales des Points Cyb et des animateurs multimédias" au Centre Régional Information Jeunesse Centre (janvier 2007), le dossier a été étoffé grâce aux conseils, repérages et ressources fournis pour et par les Espaces Publics Numériques de Wallonie (dispositif régional en Belgique), aux rencontres des Jeudis des EPN en Île-de-France et en écho des journées "Internet, Droits et Publics" de la Direction Régionale Jeunesse et Sports de Franche-Comté (novembre 2007) auxquelles j'ai eu l'honneur d'être associées. Mes remerciements aux personnes qui ont rendu possible l'élaboration de ce document.

Ce livret est mis à jour régulièrement et la dernière version disponible figure en fichier joint pdf en fin de cet article (adresse permanente).

Je vous remercie de bien vouloir me signaler par courrier électronique ( jeanluc.raymond@gmail.com ) toute nouvelle ressource pertinente sur les thèmes évoqués.

Dossier créé et mis à jour par Jean-Luc Raymond

Au sommaire :

   1. Sites publics ou parapublics de référence sur le Droit de l’Internet
   2. Autres sites de référence sur le Droit de l’Internet
   3. Sites associatifs et professionnels
   4. Sites commerciaux relatifs au Droit de l’Internet
   5. Sites personnels relatifs au Droit de l’Internet
   6. Gestion des Droits d’auteur
   7. Listes et forums de discussion spécialisés sur le Droit de l’Internet
   8. Solutions techniques et logicielles
   9. Sites avec activités
10. Documents grand public téléchargeables
11. Documents spécialisés téléchargeables
12. Activités en Espaces Publics Numériques
13. Articles de Presse
14. Sites annexes
15. Bibliographie papier

Historique des versions :

Version 1.6 - 7 novembre 2007 - 38 pages (nouveautés : ajout de références bibliographiques et du chapitre "Activités en Espaces Publics Numériques").

Fraternité, j'écris ton nom : la correspondance pour sortir de la difficulté

Jean-Luc Raymond — Sat, 31 Mar 2007 20:49:00 +0200

L'association Fraternité, J'écris ton nom a été récompensée début mars du Prix Planéte citoyenne (La Vie - France Info - Fédération Nationale des Caisses d'Epargne) pour son initiative "J'écris ton nom" lancée par le Docteur Philippe Rodet.

L'association a développé une idée toute simple : permettre l'échange de courriers réguliers écrits entre des jeunes en difficulté de 12 à 20 ans et des adultes volontaires qui aident. Chaque jeune a un deuxème correspondant adolescent dans un pays francophone (Sénégal, Maroc...). 860 jeunes entretiennent actuellement une correspondance avec deux personnes. Ce projet permet aux jeunes de se remobiliser via l'effort de l'écriture et de ne pas se sentir isolés dans leurs démarches de reprise de confiance en soi.

Fraternité, j'écris ton nom est soutenu par plusieurs fondations d'entreprises : Air France, Solidarité SNCF, Club Méditerranée, Gaz de France.

Lutte contre la Fracture Numérique : le Libre marque des points !, conférence à Solutions Linux 2007, le 31 janvier

Jean-Luc Raymond — Sun, 28 Jan 2007 09:50:00 +0100

Le Salon Solutions Linux 2007 (CNIT - Paris La Défense, Hall Marie Curie, du 30 janvier au 1^er février 2007) propose une conférence gratuite sur le thème : "Lutte contre la fracture numérique : Le Libre marque des points !", le mercredi 31 janvier de 9h30 à 12h, axée sur le développement numérique en Afrique.

Parmi les intervenants de la matinée :

- Frantz Fongang, Chef de projet formations présentielles, Programme "Soutien des TICs à l'enseignement supérieur et à la recherche", "Rectorat-Services Centraux de l'Agence Universitaire de la Francophonie" : "Centre Linux et Logiciels libres pour le Développement (C3LD)et certification internationale (LPI)",

- William Turner, Coordinateur du projet Diaspora Knowledge Network, UNESCO,

- Pierre Bonis, Chef du bureau pour les NTIC, Ministère des Affaires Etrangères : "Lutte contre la fracture numérique : enjeux et perspectives",

- Papa Amadou Konté, Chargé des Nouvelles technologies à la Mairie de Dakar : "Logiciel libre et système d'information de de la Mairie de Dakar. Opportunités et craintes",

- Olakanmi Adewara, formateur ADEN - "Obafemi Awolowo University" Ile-Ife – Nigéria et Nicolas Pejout, projet ADEN (dispositif complet pour la création de points d’accès publics à l’Internet dans des zones numériquement enclavées) du Ministère des Affaires Etrangères : "Le libre au service du développement : l'exemple du projet ADEN",

- et Gonzague Ladmiral, président d'EAH - François Jaffrennou, vice-président et chef du convoi Burkina Faso 2007 - Aurélien Lemoine, chef du Projet Wedus.org avec l'école d'Ingénieurs EFREI. Il s'agit d'un portail éducatif à destination des collégiens et lycéens des pays en voie de développement.

Accès public à l'Internet en Afrique : 4 mémoires d'étudiants, travaux de recherche au Mali, Sénégal et au Burkina-Faso

Jean-Luc Raymond — Sun, 12 Nov 2006 23:31:00 +0100

L'association des EPNologues publie 4 travaux d'étudiants du Master 2 CGNPT (Université Paris 10 Nanterre) très intéressants sur l'accès public en Afrique ; une perception de la réalité de l'appropriation des technologies via des expériences différentes et enrichissantes du point de vue humain et pédagogique :

Au Mali, un état des lieux des TIC et des usages diversifiés des technologies

Loïc Baron (Septembre 2006), "Etude des TIC au Mali, lors du Forum Social Mondial 2006. Projet : De l'Ilot Bamako en collaboration avec l'association GNTM de Saint-Denis" (à télécharger ici en .pdf, 72 pages). Au coeur de ce projet, un travail avec un Espace Public Numérique de Saint-Denis (93) permettant à des jeunes du quartier de se rendre au Forum Social Mondial à Bamako (Mali). Un voyage d'études illustré fait un état des lieux de l'accès public à l'Internet au Mali, des utilisations de l'Internet par les Maliens. Extrait :

"Utilisation du GSM dans le désert. Mohamed possède quelques chameaux et un troupeau de chèvres. C'est un Touareg nomade. Mais le seul élevage ne permet pas de vivre convenablement. Sa femme et lui réalisent des objets d’artisanat. Ils invitent des touristes en ballade à dos de chameau qui passent quelques nuits dans leur campement. Ces activités touristiques leur permettent d'acheter en ville des produits de première nécessité. Mais l'arrivée du GSM a considérablement modifié leur mode de vie. En effet, depuis
que Mohamed a acheté un téléphone portable, ils peuvent recevoir des coups de téléphones venant de Tombouctou ville. Ces appels sont ceux de partenaires de Tombouctou qui leur indique l'arrivée de touristes qui souhaitent partir en expédition
dans le désert. Mais la couverture GSM est limitée autour de la ville de Tombouctou. Les touaregs impliqués dans l'activité touristique établissent donc leur campement en fonction de ce nouveau paramètre : être à portée du réseau de téléphonie mobile."

A Dakar, citoyenneté numérique et administration en ligne

Abdoul Aziz Wane (Septembre 2005). "Autre Mairie de Dakar : Audit des Espaces Publics d'Accès Internet : Utilisation des TICs pour une qualité de service public et de bonne gouvernance locale" (à télécharger ici en .pdf, 114 pages). Ce mémoire s'intéresse à la réalité de l'accès public à Internet à Dakar avant de dégager les enjeux des TIC de l'administration locale et d'entrevoir un programme d'actions global par la mairie de Dakar d'appropriation de l'internet, auprès des citoyens de la capitale du Sénégal. Abdoul Aziz Wane dresse une typologie des publics menacés d'exclusion numérique :

"D'après les témoignages recueillis auprès des populations aux alentours des CyberCentres et chez les particuliers (pères et mères de familles), il a été constaté que quelques sous-groupes de la population Dakaroise sont significativement en
marge d'Internet :
- la tranche d'âge des 50 ans et plus (90% de non-utilisateurs),
- ceux qui n'ont pas de diplôme du secondaire (79% de non-utilisateurs),
- ceux qui n'ont pas d'activité professionnelle et ne sont pas demandeurs d'emploi (62% de non-utilisateurs),
Dans une moindre mesure :
- les chômeurs (49% de non-utilisateurs),
- les ouvriers (49% de non-utilisateurs)."

Espaces Numériques Scolaires au Sénégal : pluralité d'expériences

Maty Diallo / Dia (Septembre 2005) "Accès au grand public des Espaces Numériques Scolaires au Sénégal : Situation actuelle et perspectives" (à télécharger ici en .pdf, 97 pages). Ce mémoire de fin d'études dresse un panorama des ENS (Espaces Numériques Scolaires) au Sénégal, des lieux qui sont soit le fait d'une initiative interne (projet d'école ou d'établissement ou encore dans le cadre de partenariat Nord-Sud), soit nés sous l'impulsion des Autorités du Ministère de l'Education ou des Collectivités locales dans le cadre de la décentralisation. Par une méthodologie d'enquête quantitative et qualitative, Maty Diallo / Dia présente la pluralité des approches et des usages en ENS. Dans sa conclusion, il propose des axes de développement pragmatiques :

"Dans le même sens, les Pouvoirs locaux pourraient, toujours en relation avec les ONG, les mouvements associatifs, les artisans, pêcheurs, automobilistes, agriculteurs, les commerçants, etc., initier et promouvoir le développement de cyber-écoles. L'idée serait d'utiliser la puissance des TIC dans les ENS au service de la communauté, afin de mettre en commun les expériences et les activités des groupes socioprofessionnels, dans le but d'une mutualisation des moyens. Ces cyber-écoles, relativement bien implantées, pourraient permettre de faire face aux frais financiers qu'occasionnent aujourd'hui la construction tout azimut de cybercafés et dont les coûts sont souvent de portée des possibilités des habitants. Compte tenu de ce facteur limitant, la mutualisation envisagée pourrait se faire dans le cadre de salles multimédias qui regrouperaient
l'essentiel des moyens informatiques et de communication. Afin d'assurer la pérennisation du projet, il peut être prévu un couplage avec des activités de services telles que l'animation d'un cybercafé, la formation, la vente de produits locaux (artisanat, tourisme) en ligne, la réalisation de sites Web pour les PME locales, etc."

E-formation et formation au Burkina-Faso via des Espaces Publics Numériques en réseau

Emmanuel Tassr Sawadogo (Septembre 2005). "Offre de e-formation en milieu rural au Burkina Faso : Etude de faisabilité d'un projet pilote" (à télécharger ici en .pdf, 79 pages). L'objectif principal de ce projet est la construction d'une offre de e-formation et d'information pour le développement aux communautés rurales du territoire du Sanmatenga, une des 45 provinces du Burkina Faso, en partenariat avec InFoDev (structure de formation et d'information au Burkina). Le mémoire est présenté sous la forme d'une gestion de projet technique. A propos des publics concernés :

"Le choix d'InFoDev de s'intéresser au monde rural prédéfinit les publics cible du projet qui prend désormais le nom de Projet Sanem. En effet, les zones rurales sont constituées presque exclusivement de petits agriculteurs et d'éleveurs. Ces deux secteurs d'activités occupent 85% de la population du Burkina Faso et, paradoxalement, il n'y a pas d’offre de formation
structurée pour ces publics ; ce qui donne déjà à ce projet son caractère innovant. Ce caractère innovant du projet justifie d'ailleurs l'enquête menée pour dresser le relevé des besoins en formation et en information spécifiques à ce milieu. La politique d'InFoDev, le porteur du présent projet, est d'utiliser la médiation de l'ordinateur dans une série d'offres de formation en direction de ces publics localisés dans la province du Sanmatenga dans la perspective d'un développement humain durable et d'éviter les supports non interactifs à quotient phatique médiocre (...) En terme de disponibilité, les deux saisons qui s'alternent dans le pays rythment la vie : la saison des pluies ou hivernage, qui s'étend de mi-mai à mi-octobre est la période et pendant laquelle la totalité des populations rurales sont sollicitées à temps plein dans les travaux champêtres. En revanche, la saison sèche, qui va de la mi-octobre à la première moitié du mois de mai est une période sans activités majeures et offre donc une plage temporelle de disponibilité des publics pour s’impliquer dans d'éventuelles formations."

Alain Rey, histoire de mots

Jean-Luc Raymond — Wed, 01 Nov 2006 10:53:00 +0100

Alain Rey, linguiste et lexicographe, explique la racine des mots et observe l'évolution de la langue française. Il décrit aussi le pouvoir des mots, l'usage des langues comme ferment d'une culture :

"Les mots nous emportent tout autant que nous les emportons, ils nous utilisent tout autant que nous les utilisons. Parce que nous n'y pensons pas beaucoup. Surtout quand on est unilingue. C'est un très grand progrès intellectuel que d'être bilingue ou trilingue, parce que, là, on sait que la langue est un écran entre soi et les choses. Alors que si on ne connaît qu'une langue, on a le sentiment, qui est légitime, mais qui est erroné, qu'on est en prise directe avec les choses, les sentiments et les idées. C'est le langage qui vous fait distinguer le vert du bleu par exemple. Si vous parliez une langue celte, vous ne feriez pas de distinction nette entre le vert et le bleu. Toutes les langues ont des aptitudes analogues et certaines les réalisent plus ou moins selon les circonstances historiques."

Alain Rey est l'auteur d'A mots découverts (Ed. Robert Laffont, paru le 18 septembre 2006), une sélection de ses chroniques écrites entre 2000 et 2005 pour France-Inter, 400 mots passés au crible.

Source :

Rey, Alain (6 octobre 2006). Intervention publique, Fnac Saint-Lazare, Paris.

TICE et Développement, revue scientifique publiée par l'Université de Yaoundé sur les problématiques numériques et d'enseignements

Jean-Luc Raymond — Fri, 20 Oct 2006 01:53:00 +0200

TICE et Développement est le nom d'une jeune revue scientifique publiée en ligne par l'Université de Yaoundé 1 (Cameroun) en partenariat avec l'Agence Universitaire de la Francophonie sur le thème : "Recherche sur les TICE dans les pays francophones du Sud". Les chercheurs africains peuvent ainsi vulgariser leurs travaux scientifiques plus facilement. La publication fonctionne sur la base d'un partenariat entre les universités du Nord (Mons, Montréal, Strasbourg) et celles du Sud (Dakar, Alger, Maurice, Yaoundé, Tunisie). Tous les 6 mois, avec un nouveau numéro, TICE et développement met en avant les travaux des enseignants et chercheurs en charge de la formation des enseignants :

"La revue se propose aussi de constituer et d'étendre des réseaux de chercheurs en vue de mettre en commun les protocoles de recherche, les outils épistémologiques relatifs aux TICE. On pense par exemple aux données et aux outils d'interprétation, puis au mode de validation des résultats. La revue se propose enfin d'analyser la place des TICE dans la société traditionnelle et dans les systèmes éducatifs de nos pays respectifs. Les thématiques qui constitueront le contenu de TICE ET DÉVELOPEMENT vont donc concerner les usages des TICE dans les sociétés francophones, leur impact dans les systèmes éducatifs et les modes d'apprentissage et d'appropriation. Trois axes thématiques sont retenus :
- L'analyse des pratiques de terrain incluant non seulement l'enseignement, mais aussi l'évaluation ;
- La recherche pour l'innovation de l'enseignement/apprentissage ;
- Les travaux de recherche sur l'intégration des TICE dans la société et sur la contribution des TIC à la culture citoyenne."

Les n°1 et n°2 sont consultables en ligne. Thèmes des prochains numéros :
TICE et Développement n° 3 : Quelles plates-formes d'enseignement à distance pour l'Afrique ?
TICE et Développement n° 4 : Dispositifs et pédagogie pour un enseignement en ligne ?
TICE et Développement n° 5 : Quelles normes pour l'enseignement en ligne en Afrique ?
Info via le Café pédagogique.

Source :

Essono, Louis Martin Onguene (octobre 2006). TICE et Développement (En ligne), Université de Yaoundé 1, Cameroun, Site (Page consultée le 20 octobre 2006).

Le Web pédagogique, méta-annuaire sur la connaissance

Jean-Luc Raymond — Thu, 07 Sep 2006 21:52:00 +0200

Édité par Plus Editions SAS et lancé en janvier 2005, le site internet Le Web pédagogique (dont le slogan est "Partagez la connaissance") est un méga-annuaire de sites sélectionnés par une équipe permanente et une équipe rédactionnelle de professeurs de différentes matières. C'est donc via un métamoteur de recherche que les enfants et avides de connaissances peuvent parfaire leur curiosité avec des articles (textes, documents, corrigés) sur des milliers de sujets.

Source :

Olivier, Vincent (septembre 2006). Le Web pédagogique (En ligne), Plus Éditions SAS, Paris, Site (Page consultée le 7 septembre 2006)

Le partage du savoir, toujours pour demain, Entretien du 21e siècle à l'UNESCO le 25 septembre 2006

Jean-Luc Raymond — Thu, 31 Aug 2006 21:05:00 +0200

Dans le cadre du cycle des "Entretiens du XXIe siècle", la Division de la prospective de l'UNESCO, organise dans ses locaux (7 place de Fontenoy, Paris 7e), une rencontre-événement le lundi 25 septembre 2006 de 18h30 à 20h30 sur le thème "Le Partage du savoir" qui s'annonce passionnante.

Jacques Attali (Président fondateur de Planet Finance, organisation oeuvrant pour le développement de la microfinance), Boutros Boutros-Ghali (Ex-Secrétaire Général de l'ONU) et et Nouzha Guessous Idrissi (Présidente du Comité International de Bioéthique) dialogueront autour du thème :

"Le partage du savoir : toujours pour demain ?"

Inscription obligatoire et renseignements : Maison de l'UNESCO, 7 Place de Fontenoy, Paris 7e
Courriel : as.de-goy@unesco.org
Téléphone : 01 45 68 46 67