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Droit de l'Internet et Espaces Publics Numériques : Dossier de ressources

Jean-Luc Raymond — Sun, 11 Nov 2007 20:55:00 +0100

Droit de l'Internet et Espaces Publics Numériques : Dossier de ressources.

A télécharger en fin de message : version 1.6 du 7 novembre 2007 (38 pages). Cliquez sur Annexe (ou) Annexes.

Avec la participation du Centre de Ressources des Espaces Publics Numériques de Wallonie et de l'Association des Jeudis des EPN.

Ce dossier de ressources francophones (Internet et papier) sur le Droit de l'Internet comprend des documents relatifs aux notions de Droit afférentes aux usages et pratiques en Espaces Publics Numériques. Il est mis à disposition sous licence Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale 2.0 France (BY-NC 2.0 FR).

Il se veut volontairement exhaustif, porté vers des notions générales et délivrant des documents clés pour mener des animations et ateliers spécifiques en EPN en rapport avec le Droit de l'Internet au sens large. Ce livret comprend également des liens vers des informations fiables à indiquer aux usagers des lieux d'accès publics à l'Internet.

Initié suite à une intervention lors de la formation "Obligations légales des Points Cyb et des animateurs multimédias" au Centre Régional Information Jeunesse Centre (janvier 2007), le dossier a été étoffé grâce aux conseils, repérages et ressources fournis pour et par les Espaces Publics Numériques de Wallonie (dispositif régional en Belgique), aux rencontres des Jeudis des EPN en Île-de-France et en écho des journées "Internet, Droits et Publics" de la Direction Régionale Jeunesse et Sports de Franche-Comté (novembre 2007) auxquelles j'ai eu l'honneur d'être associées. Mes remerciements aux personnes qui ont rendu possible l'élaboration de ce document.

Ce livret est mis à jour régulièrement et la dernière version disponible figure en fichier joint pdf en fin de cet article (adresse permanente).

Je vous remercie de bien vouloir me signaler par courrier électronique ( jeanluc.raymond@gmail.com ) toute nouvelle ressource pertinente sur les thèmes évoqués.

Dossier créé et mis à jour par Jean-Luc Raymond

Au sommaire :

   1. Sites publics ou parapublics de référence sur le Droit de l’Internet
   2. Autres sites de référence sur le Droit de l’Internet
   3. Sites associatifs et professionnels
   4. Sites commerciaux relatifs au Droit de l’Internet
   5. Sites personnels relatifs au Droit de l’Internet
   6. Gestion des Droits d’auteur
   7. Listes et forums de discussion spécialisés sur le Droit de l’Internet
   8. Solutions techniques et logicielles
   9. Sites avec activités
10. Documents grand public téléchargeables
11. Documents spécialisés téléchargeables
12. Activités en Espaces Publics Numériques
13. Articles de Presse
14. Sites annexes
15. Bibliographie papier

Historique des versions :

Version 1.6 - 7 novembre 2007 - 38 pages (nouveautés : ajout de références bibliographiques et du chapitre "Activités en Espaces Publics Numériques").

Fraternité, j'écris ton nom : la correspondance pour sortir de la difficulté

Jean-Luc Raymond — Sat, 31 Mar 2007 20:49:00 +0200

L'association Fraternité, J'écris ton nom a été récompensée début mars du Prix Planéte citoyenne (La Vie - France Info - Fédération Nationale des Caisses d'Epargne) pour son initiative "J'écris ton nom" lancée par le Docteur Philippe Rodet.

L'association a développé une idée toute simple : permettre l'échange de courriers réguliers écrits entre des jeunes en difficulté de 12 à 20 ans et des adultes volontaires qui aident. Chaque jeune a un deuxème correspondant adolescent dans un pays francophone (Sénégal, Maroc...). 860 jeunes entretiennent actuellement une correspondance avec deux personnes. Ce projet permet aux jeunes de se remobiliser via l'effort de l'écriture et de ne pas se sentir isolés dans leurs démarches de reprise de confiance en soi.

Fraternité, j'écris ton nom est soutenu par plusieurs fondations d'entreprises : Air France, Solidarité SNCF, Club Méditerranée, Gaz de France.

DixiemeFamille.com, la solidarité de proximité multipliée par dix

Jean-Luc Raymond — Tue, 06 Feb 2007 23:40:00 +0100

A dix, sommes-nous plus solidaires ? Oui, on est certainement plus forts et mieux à même de porter des initiatives solidaires. Dans l'innovation sociale, le principe de tutorat est adapté pour partager des compétences, épauler, motiver.

Gary Généreux, simple citoyen, a réussi à adapter un principe d'entraide efficace : l'association qu'il a créée en 2003, DixièmeFamille.com met en relation via un site Internet une famille en grande difficulté aidée par 9 autres familles, résidant tous dans la même ville ou à proximité. Les 9 familles interviennent selon leurs disponibilités et compétences dans un partage de savoirs. Ce sont donc entre 30 et 40 personnes qui forment autour du foyer en difficulté une galaxie où chacun apprend à se connaître, à résoudre au jour le jour des problèmes, en élaborant des solutions concrètes à partir d'idées par le relationnel et la rencontre de gens qui ne se connaissent pas en amont. L'association Dixième Famille crée du lien social avec cette façon nouvelle de parrainer et d'aider ceux qui en ont besoin en favorisant les échanges intergénérationnels et de différents milieux sociaux.

Le site Internet DixièmeFamille.com permet de s'inscrire en tant que famille ressource ou d'obtenir l'aide d'une famille. Le réseau de partage est organisé en compétences que l'on déclare maîtriser (figurant dans une Banque Universelle des Savoirs) afin de créer de échanges solidaires.

Enfin, dernier projet en date, l'association Dixième Famille souhaite gracieusement mettre à disposition du milieu associatif solidaire, le Solidariciel : "son application logicielle disponible en ligne et permettant de rassembler la multitude d'initiatives mise en oeuvre sur le terrain dans une banque des actes solidaires, de mutualiser l'expérience de terrain et les ressources en s'appropriant ces idées et d'offrir aux acteurs du tissu associatif une plate-forme permettant de faire connaître et reconnaître le travail réalisé localement".

Le capital humain engendre l'innovation

Jean-Luc Raymond — Mon, 05 Feb 2007 18:58:00 +0100

La dernière édition d'Innovation européenne, magazine de la Commission Européenne (édition de janvier 2007), propose un article très intéressant intitulé : "Comment le capital humain engendre l'innovation" qui reprend des résultats d'une récente étude de Peer Ederer, Philipp Schuller et Stephan Willms (du groupe de réflexion allemand Deutschland Denken) : "Innovation at Work: The European Human Capital Index" (à télécharger ici en .pdf, 24 pages).

Ce rapport indique que les pays Européens doivent consentir d'importants efforts pour aider au développement des compétences et connaissances des citoyens ; extrait :

"Le capital humain représente beaucoup plus que le niveau d'éducation et le savoir-faire professionnel qu'on reçoit dans les écoles et les universités. Le capital humain englobe aussi les compétences culturelles et les normes sociétales que l'on inculque aux enfants à la maison, l'éducation informelle que les adultes acquièrent volontairement durant leur vie, ainsi que l'apprentissage constant qui accompagne les changements dans l'environnement de travail.

Donc pour appréhender le potentiel d'inventivité d'une société - et la croissance économique qui peut résulter de cette capacité d'innovation - il est nécessaire de prendre en considération chacune des cinq composantes du capital humain : l'éducation parentale, la scolarité, l'enseignement professionnel/universitaire, la formation des adultes et l'éducation sur le lieu de travail. (...)

Il y a lieu d'envisager le lien entre le capital humain et capacité d'innovation dans un sens beaucoup plus large que le seul niveau d'éducation reçu dans les écoles et les universités, ou le volume d'investissement dans la R&D et les installations high-tech."

Peer Ederer est membre de The Innovation and Growth Academy, un groupe international de chercheurs et d'acteursde terrain qui ont pour sujet de prédilection : l'innovation.

Nouvelles technologies et nouvelles formes de violence chez les adolescents

Jean-Luc Raymond — Tue, 30 Jan 2007 11:50:00 +0100

Voici un florilège de citations rapportées par Philomène Bouillon, journaliste à l'Agence France Presse, propos qui ont été tenus dans le cadre d'un colloque à Paris, le mercredi 24 janvier 2007 sur le thème des nouvelles formes de violence chez les adolescents, organisé par la Région Ile-de-France et l'Ecole des parents (cf. dépêche AFP : "Les blogs et l'image, seconde peau des ados assoiffés de sensations fortes") :

"L'identité numérique est devenue aussi importante que l'identité physique chez les adolescents (...) Toutes sortes de violences sont exprimées sur ces blogs, mais nous faisons de la modération et de la prévention" dit Pierre Bellanger, président fondateur de Skyrock et de Skyblog.

"Les blogs sont un outil de créativité impressionnant. Notre société est de plus en plus de l'ordre du visible et le blog est une forme d'exhibitionnisme (...) L'adolescent a besoin d'exercer la violence par l'image, auparavant on caricaturait l'image du prof sur le tableau" déclare Michael Stora, psychologue et psychanalyste dans un centre médico-psychologique à Pantin (Seine-Saint-Denis) et créateur d'un "atelier blog" à la maison des adolescents à l'hôpital Avicenne à Bobigny.

"(Les nouvelles technologies) changent notre rapport à la violence dans l'éducation (comme le happy slapping ou tabassage filmé par téléphone portable) et jouent un rôle très important dans la diffusion de la violence et la banalisation d'un acte cruel" ajoute Yves Montoya, sociologue à Bordeaux II et membre de l'Observatoire international de la violence scolaire.

Cyberintimidation (tendance 049)

Jean-Luc Raymond — Sat, 27 Jan 2007 23:50:00 +0100

La rubrique tendance, c'est un mot, une expression, un lieu, une chose comme reflet de notre temps, miroir de l'instant ou inscrit dans l'avenir, porteur de sens dans les circonstances dans lequel on le prononce, dans son champ énonciatif et contextuel. Mot, expression à suivre, objet utile ou inutile, lieu en devenir...

Le terme cyberintimidation est né au Québec et semble souvent employé dans le milieu de l'éducation au Canada. Le portail du gouvernement Fédéral Canadien Strategis évoque ce mot et le définit ainsi :

"L’intimidation n’a rien d’agréable pour personne. Maintenant, elle existe même sur Internet. Ceux qui pratiquent la cyberintimidation utilisent des outils de communication modernes (courriel, messagerie instantanée, téléphone cellulaire, bavardoirs, blogues, etc.) pour menacer leurs victimes et les maltraiter tout en racontant des mensonges et en répandant des rumeurs à leur sujet. D’une certaine façon, la cyberintimidation est pire encore que l’intimidation normale parce que tu ne peux y échapper. La cyberintimidation t’atteint par tous les moyens, sans parler des sites web et des blogues qui racontent toutes sortes de choses sur toi. Cyber ou pas, l’intimidation se pratique par des brutes qui ont en fait une faible estime d’eux-mêmes. Ces gens-là veulent se prouver à eux-mêmes en dominant les autres."

Au Canada, on évoque le phénomène lié à la pratique de l'Internet et à l'utilisation d'outils technologiques chez les adolescents comme le souligne l'article "Tasse-toi, ti-gars!" (publié dans l'actualité en décembre 2005) :

"Autant de cas de «cyberintimidation» (de l'anglais cyberbullying ), phénomène dont sont victimes de plus en plus d'adolescents un peu partout dans le monde. Selon une étude de l'Université de Calgary, publiée en mai, un élève de 1re secondaire sur quatre aurait déjà été intimidé de la sorte. Qu'elle se fasse par courriel ou message texte, dans un site Web ou un salon de clavardage, cette forme d'intimidation se propage à la vitesse des ondes.

«La cyberintimidation fait d'autant plus de ravages qu'elle n'est limitée ni dans le temps ni dans l'espace », observe le Canadien Bill Belsey, un des meilleurs experts mondiaux en la matière. Et elle peut entraîner des répercussions graves, allant jusqu'à la dépression, au suicide (des cas ont été signalés aux États-Unis et en Angleterre) et même au meurtre – au Japon, une jeune victime a fini par tuer son cyberagresseur."

CyberAverti.ca cite le cas de Danny, élève en secondaire 3, "Opprimé par la cyberintimidation". Enfin, le Réseau Education-Médias explique comment "Contrer la cyberintimidation".

Eric Maurin, la ségrégation urbaine et la gentrification

Jean-Luc Raymond — Sun, 21 Jan 2007 20:30:00 +0100

Economiste, directeur de recherche à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (Paris), Eric Maurin est l'auteur de plusieurs ouvrages dont "Le Ghetto français" où il met en avant le phénomène urbain de la gentrification qui exclut les populations paupérisées et classes moyennes des villes centres.

Dans l'ouvrage collectif "Repenser la solidarité. L'apport des sciences sociales" sous la direction de Serge Paugam qui vient de paraître (PUF, collection Le Lien Social), Eric Maurin évoque de nouveau la gentrification et le séparatisme social de l'habitation et des lieux de vie dans un brillant article : "La ségrégation urbaine, son intensité et ses causes". Au regard des connexions aux technologies et des infrastructures dans les villes, cette ségrégation urbaine trouve en écho particulier. Extrait de l'article d'Eric Maurin :

"L'une des formes marquantes de la ségrégation territoriale est aujourd'hui celle qui éloigne les personnes les plus riches de la société - matériellement comme culturellement - de toutes les autres. Selon l'Enquête Emploi de l'INSEE, lorsqu'on divise le territoire en petits voisinages d'une trentaine de logements adjacents, on constate que les 10 % de personnes ayant les salaires les plus élevés se concentrent dans leur très grande majorité dans une petite majorité de voisinages. Inversement on ne trouve aucune personne à salaire élevé dans près de la moitié des voisinages, ceux-là même où se concentrent par ailleurs les 10 % de salariés les plus pauvres. Au total, les 10 % de salariés les plus riches et les 10 % les plus pauvres ne résident quasi jamais dans les mêmes voisinages. (...)

La concentration de la richesse dans quelques voisinages seulement est l'expression d'un choix, celui des personnes les plus aisées et les mieux informées de s'installer dans les environnements les plus stables et les plus protégés possible. La focalisation de la demande de logement des personnes les plus riches sur quelques voisinages seulement contribue à y maintenir le prix des logements à des niveaux élevés. Mécaniquement les personnes les plus pauvres sont condamnées à habiter ailleurs. Il en résulte une concentration territoriale des personnes les plus pauvres, mais il s'agit beaucoup plus d'un phénomène par défaut que le résultat d'une stratégie active de leur part (de type communautaire par exemple). C'est sans doute la raison pour laquelle, contrairement à une idée reçue, les personnes les plus pauvres et les plus démunies de diplômes sont aujourd'hui plutôt moins concentrées sur le territoire que les personnes les plus riches. Tandis que celles-ci mobilisent désormais toutes leurs ressources pour s'isoler, celles là subissent les dynamiques de la ségrégation. La richesse - notamment celle que confère un diplôme prestigieux - est moins visible à l'oeil nu que la pauvreté et c'est peut-être ce qui explique la relative transparence des enclaves chic."

Fracture numérique, développement durable, innovation, utilisation des téléphones mobiles chez les enfants... (brèves citoyennes de clavier)

Jean-Luc Raymond — Sun, 21 Jan 2007 17:38:00 +0100

Pour réfléchir, deux articles à lire dans le magazine Sciences Humaines de février : "Le Développement durable" par Sylvie Brunel, Géographe (apparition, principes, contradictions et applications) et "Les jeunes "guerriers des cités"" par Thomas Sauvadet, Sociologue (enquête au cœur des bandes de jeunes, révélatrice d'un microcosme avec ses liens de solidarités, ses codes mais aussi ses lois implacables).

Fracture numérique : Le Môle de Recherche Breton MARSOUIN révise son positionnement de recherche sur la fracture numérique à l'occasion d'un appel à communications : "Espaces publics & TIC : les TIC sont-elles un outil servant le débat public, et en même temps font-elles l'objet d'un débat sur leur usage qui dépasse la question un peu vaine de la "fracture numérique"?". Dans le bilan du bulletin E-Veille 2005-2006 du Ministère des Services Gouvernementaux du Québec, tout un chapitre sur "l'Inclusion numérique : un défi de taille auquel s'attaquent les gouvernements" (en .pdf).

Tutoriels : "Concevoir un sudoku en Flash" (par Le Journal du Net développeur) ; pour la recherche d'emploi : "Faire aboutir ses candidatures spontanées" (par le Journal du Management) ; dans le milieu professionnel, avec les outils technologiques : "S'organiser pour gagner en efficacité" (toujours par le Journal du Management).

Mobilité : "Comment les enfants britanniques de 6 à 13 ans utilisent le téléphone portable ?", résultat d'une étude de Intuitive Media Research : "69 % des 6-13 ans déclarent, en effet, envoyer des SMS à leurs connaissances. Viennent ensuite la prise de photos, qui représente 58 % des réponses, puis la réalisation de vidéos (43 %). Envoyer des MMS est moins répandu mais touche tout de même 42 % de cette classe d'âges. Enfin, les jeux sur téléphone avec des amis ne rallient que 39 % de l'échantillon."

Innovation : "Knowledge and the diversity of innovation systems: a comparative analysis of European regions", article scientifique de Christophe Carricazeaux et Frédéric Gaschet, Université Bordeaux 4, en .pdf de 44 pages qui analyse la diversité des configurations régionales européennes en termes d'accumulation de connaissance et de performances socio-économiques. L'hypothèse est que les liens dynamiques entre connaissance, innovation et performances sont spécifiques au contexte institutionnel au sein duquel interagissent des agents hétérogènes.

Lieux : Edicom nous informe que le Japon a inauguré ce dimanche le plus vaste musée d'art du monde consacré exclusivement à des expositions temporaires (le Centre national d'art de Tokyo), un espace qui veut incarner l'esprit du "21e siècle", ouvert aux collections du monde entier, aux jeunes talents et aux nouvelles technologies. A Paris, jusqu'à fin mars 2007, la Maison A et le Studio B se visitent au 38 bis rue Hallé, 14e arrondissement ; des maisons intelligentes avec innovations technologiques et écologiques.

Sites internet locaux : nouveau, le blog de Bretteville l'Orgueilleuse (plus de 2000 habitants, dans le Calvados) par le Maire Loïc Cavellec qui témoigne de la vie de la commune et des différents projets. A Faulquemont (5500 habitants, Moselle), ce sont les agents qui alimentent le site Internet de la commune selon leur domaine de compétences et ils apprécient l'interactivité du système (article de la Gazette des Communes du 22 janvier 2007).

Le multitâche ou le plurimédia chez les jeunes internautes

Jean-Luc Raymond — Mon, 15 Jan 2007 16:20:00 +0100

Béatrice Copper-Royer (psychologue et psychothérapeute) et Catherine Firmin-Didot (journaliste à Télérama) ont publié à la fin de l'été 2006 : "Lâche un peu ton ordinateur! Comment mettre des limites ?" (chez Albin Michel), un livre de conseils responsabilisants pour les parents et d'explication sur ce que sont les pratiques actuelles de l'Internet, des jeux vidéos et de la mobilité technologique chez les jeunes.

Sans diaboliser les risques de l'Internet, dans "Lâche un peu ton ordinateur! Comment mettre des limites ?", Béatrice Copper-Royer et Catherine Firmin-Didot posent des jalons pour réfléchir en famille aux utilisations des outils technologiques par les enfants et les adolescents. Extrait de cet ouvrage sur le multi-tâche ou le plurimédia utilisé par les enfants.

"Nous n'avons jamais bien compris comment certains enfants pouvaient faire leurs devoirs tout en regardant la télévision. Avec Internet, ils ont franchi un échelon de plus dans cette acrobatie. Car l'ordinateur n'a pas toujours remplacé le petit écran : dans certains cas, il s'y ajoute! Il n'est pas rare, en effet, que des enfants suivent d'un oeil une conversation sur MSN, tout en jetant l'autre sur un travail scolaire, le tout devant la télévision allumée ou sur un fond de musique téléchargée! Si vous vous en étonnez, ils rétorquent que le travail en question n'est du recopiage, lequel ne demande aucune concentration.

La nouvelle génération semble s'être habituée aux sollicitations multiples qui, désormais, nous assaillent sans cesse, dans la rue, dans les magasins, mais aussi dans nos foyers. On ne peut effectuer un trajet dans une ville sans subir quantité d'incitations visuelles ou sonores, par le biais de publicités, de messages ou de musique de fond. Tant de loisirs nous sont proposés que nous ne savons plus très bien où donner de la tête. Prenant conscience que nous n'aurons jamais le temps de profiter de tout, nous éprouvons un sentiment diffus de frustration. Ce problème de la pléthore que nous avons évoquée précédemment, nos enfants s'y sont adaptés à leur manière : ils consomment tout en même temps! Pas forcément pour le meilleur : les professeurs soulignent leurs difficultés croissantes à approfondir leurs idées."

Repenser la solidarité, Serge Paugam

Jean-Luc Raymond — Sun, 14 Jan 2007 23:16:00 +0100

"Repenser la solidarité, l'apport des sciences sociales" de Serge Paugam est un ouvrage différent sur la solidarité. Il comprend 992 pages et a réuni 50 contributeurs (49 Euros aux Presses Universitaires de France, collection Le Lien social). Imposant, ce livre est une élaboration collective de chercheurs et de penseurs suite à un séminaire pluridisciplinaire du CNRS et de l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales : "Repenser la solidarité au 21e siècle" qui s'est déroulé en 2005 et 2006 à l'Ecole Normale Supérieure de Paris.

Serge Paugam est sociologue (directeur de recherche au CNRS et directeur d'études à l'EHESS). C'est l'un des chercheurs qui fait référence sur la pauvreté et la précarité depuis de nombreuses années. Cette publication collective est donc un évènement qui s'attache à comprendre les phénomènes de ségrégation urbaines et scolaires, la crise du salariat, les inégalités de genre, les discriminations multiples, les inégalités entre générations... C'est aussi un ensemble de pages avec des propositions concrètes pour lutter contre la pauvreté, l'exclusion et favoriser les solidarités.

Voici un extrait d'une interview de Serge Paugam pour CCAS Infos (janvier 2007, n°275) à propos de "Repenser la solidarité, l'apport des sciences sociales" :

"Il est impossible de rappeler ici l'ensemble des propositions avancées par les cinquante chercheurs qui ont participé à cet ouvrage. Les auteurs ont cherché les moyens de renouveler l'éthique de la solidarité à la fois au sens des principes généraux de justice sociale et au sens de l'application concrète de ces derniers dans les modes de l'intervention sociale. Ils ont aussi fait l'inventaire des solutions visant à concilier efficacité économique et solidarité sociale dans un environnement marqué par la concurrence internationale. Ils ont évalué les moyens de mieux articuler les solidarités privée et publique. Ils ont enfin fait des propositions pour créer des synergies entre les différentes échelles de la solidarité, du local au national et du national ou supranational. C'est sans arrière-pensées politiques ou morales, en ayant uniquement pour dessein de clarifier le débat et de dissiper les fréquentes confusions entourant les questions de solidarité que les auteurs de cet ouvrage s'adressent aux responsables politiques, aux syndicats, au patronat, aux associations, bref à tous les citoyens attentifs aux enjeux des réformes en cours ou à venir."

Les auteurs de l'ouvrage "Repenser la solidarité au XXIe siècle" organisent un débat "Repenser la solidarité, un enjeu pour la France", le 17 janvier à 19 heures, à la Maison de la Mutualité (24 rue Saint-Victor, Paris 5e), à l'occasion de la publication du livre, en présence de personnalités du monde universitaire, syndical et politique. Seront notamment présents : Martin Hirsch, François Chérèque... Renseignements par téléphone au 01 58 10 31 10 ou par courrier électronique à solidarite@puf.com.